Mentions Légales
Editeur du site
Raison sociale : MALOCAT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 2 000,00 €
Adresse : 43 Avenue Alexandre Ansaldi, 13014 MARSEILLE
Numéro SIREN : 914295183
Numéro SIRET (siège) : 91429518300018
Numéro TVA Intracommunautaire : FR71914295183
RCS : Marseille B 914 295 183
Président : Gauthier CARRETTA
Hébergeur du site
Framer
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le présent site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de MALOCAT ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et tout autre droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, intégrale ou partielle, de ces éléments sans l'autorisation expresse et préalable de MALOCAT est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre à vos demandes et à vous informer sur nos services. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par e-mail à l'adresse email disponible dans la page contact.
Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. MALOCAT n'est pas responsable du contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable des dommages de toute nature résultant deleur utilisation.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions légales sera de la compétence exclusive des tribunaux français.